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Une montée en puissance progressive :
Commencer par "A to A"
La relation "A to A" (administrations entre elles) est
plus facile pour trois raisons simples :
- les acteurs sont en nombre restreint, ce qui réduit
d'autant les questions de formation et d'équipement,
donc les coûts,
- les outils informatiques existent et sont pour la
plupart connectés,
- les procédures effectuées sont nombreuses et leur
nombre conditionne la pertinence économique du dispositif.
Les axes prioritaires de ce domaine "A to A" peuvent
être :
- les échanges intra-collectivité (fonctionnement interne
des services, vie du conseil municipal, gestion des
services publics et facturation des usages...)
- les échanges entre collectivités, notamment pour faciliter
la dynamique intercommunale et le bon fonctionnement
des instances,
- les échanges entre la mairie et d'autres administrations :
* contrôle de légalité
* dématérialisation des échanges avec le comptable (projet
Hélios)
* extraits de documents d'état-civil
* procédures spécifiques (incinération de végétaux,
certificats de non-gage...)
* demandes de subvention...
Mettre en place les outils
En même temps que seront construites les conditions
opérationnelles des premiers échanges "A to A", la question
de la mise en place des outils devra être étudiée et
résolue. Il s'agira de diagnostiquer les lieux qui seront
"communicants" et de les doter de l'environnement nécessaire
à un bon fonctionnement de ces techniques :
- ligne téléphonique, modem et connexion
- fournisseur d'accès à Internet (FAI)
- navigateur, logiciel de messagerie et logiciels spécifiques
quand cela est nécessaire
- lecteur de carte pour la signature électronique (sur
les postes des personnes habilitées à signer)
- cartes de signature électronique.
Parmi ces "outils", il convient ne pas oublier les formations
qui sont la condition première du succès.
Choisir les procédures et cibler les publics
Puis viendra le temps de l'accès du public aux téléprocédures.
Il est important de dissocier deux phases :
- celle, qui peut être proche dans le temps, qui consistera
à utiliser des procédures électroniques (conduites par
les agents territoriaux dans leur fonction d'intermédiation
avec le public) pour le compte des usagers, des citoyens,
- celle, plus riche de service rendu, qui offrira aux
usagers eux-mêmes la disposition et l'accès à cette
administration électronique, soit à partir de leur domicile,
soit à partir de lieux publics d'accès (bornes, PAPI…).
Dans cette phase, il faudra différencier les démarches
qui ne demandent pas un cadre réglementaire absolu,
donc une signature électronique (au niveau du citoyen)
de celles qui nécessiteront, pour avoir une valeur juridique,
d'être signées par le citoyen lui-même. Nous serons
alors dans le temps de la généralisation des cartes
citoyennes.
Pour atteindre cet objectif, condition d'une véritable
administration électronique mais aussi condition d'une
vraie citoyenneté électronique pour tous les actes de
la vie courante, il est plus simple de procéder par
étape en sélectionnant les procédures sur la base d'un
croisement :
- de leur pertinence sociale
- du niveau d'usage des TIC par les personnes concernées.
On déterminera ainsi des cibles, des
publics, aptes à assurer le succès des démarches pilotes.
Les usagers d'un PAPI, les personnes abonnées à un FAI
pour leurs usages professionnels ou personnels, les
usagers d'un service communal, etc., sont des cibles
idéales.
Faire le bilan de chaque étape et corriger si
nécessaire
La conduite de toute innovation exige une phase d'analyse
approfondie des résultats. La mise en œuvre des téléprocédures
n'échappe pas à la règle. Il faut donc élaborer à l'avance
les méthodes de suivi, de contrôle et d'analyse des
résultats.
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